Règlements municipaux
Les textes des règlements accessibles en ligne sont des versions administratives. En cas de disparité, la version officielle contenue au livre des règlements de la Municipalité a préséance.
-
Administration
-
Règlement 2025-04 relatif aux pouvoirs et obligations du directeur général, greffier-trésorier
Ajouté le
05-06-2025 -
Règlement 2025-05 modifiant le règlement 2022-06 portant sur la délégation de pouvoir des dépenses et de conclure des contrats au directeur général, greffier trésorier
Ajouté le
05-06-2025 -
Règlement 2025-01 - taxation 2025
Ajouté le
15-01-2025
-
Règlement 2025-04 relatif aux pouvoirs et obligations du directeur général, greffier-trésorier
Ajouté le
- Animaux
- Avis public
- Déneigement
- Eau potable
-
Élus et employés municipaux
-
Règlement no 2023-03 - Établissant les frais de représentation et de déplacement des élus et des employés municipaux
Ajouté le
24-04-2024 -
Règlement no 2022-12 - Édictant le code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Champlain
Ajouté le
04-10-2022 -
Règlement no 2022-03 - Édictant le code d'éthique et de déontologie des élu-es municipaux
Ajouté le
07-02-2022
-
Règlement no 2023-03 - Établissant les frais de représentation et de déplacement des élus et des employés municipaux
Ajouté le
- Emprunts
-
Harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP)
Ce règlement traite des nuisances, de la paix, du bon ordre, de la sécurité, des bonnes moeurs et du bien-être général de la population, de système d'alarme, des animaux, du colportage et commerce itinérant, de la circulation et stationnement ainsi que des infractions, amendes et récidive.
- Installation septique
-
Limites de vitesse et stationnement
-
Règlement 2025-10 modifiant le règlement 2025-07
Ajouté le
03-09-2025 -
Règlement no 2025-07 - Concernant les limites de vitesse et le stationnement
Ajouté le
05-06-2025 -
Règlement no 2019-03 - Modifiant le règlement 98-04 visant à régier le stationnement des véhicules récréatifs et des véhicules lourds
Ajouté le
03-06-2019
-
Règlement 2025-10 modifiant le règlement 2025-07
Ajouté le
- Sécurité incendie
- Services municipaux
-
Taxation
-
Règlement 2025-01 - Visant à fixer le taux des taxes et les tarfis pour les services municipaux pour l'année 2025
Ajouté le
15-01-2025 -
Règlement no 2024-01 - Procès-verbal de correction
Ajouté le
24-04-2024 -
Règlement no 2024-01 - Visant à fixer le taux des taxes et les tarifs pour les services municipaux pour l'année 2024
Ajouté le
08-01-2024
-
Règlement 2025-01 - Visant à fixer le taux des taxes et les tarfis pour les services municipaux pour l'année 2025
Ajouté le
-
Autres
-
Règlement no 2025-06 visant à édicter les modalités concernant la prise en charge par la municipalité de l'entretien estival et hivernal de voies privées ouvertes au public par tolérance
Ajouté le
05-06-2025 -
Règlement no 2022-14 - Relatif à l'adhésion de la municipalité de Champlain à l'entente relative à la cour municipale commune de la municipalité régionale de Mékinac
Ajouté le
28-11-2022 -
Règlement no 2022-13 - Portant sur le retrait du territoire de la municipalité de Champlain de la compétence de la cour municipale commune de la ville de Trois-Rivières
Ajouté le
28-11-2022
-
Règlement no 2025-06 visant à édicter les modalités concernant la prise en charge par la municipalité de l'entretien estival et hivernal de voies privées ouvertes au public par tolérance
Ajouté le
Trouver un document
Catégories
- Découvrir Champlain
- Le Champlainois
- Finances
- Élections municipales
- Collectes des matières résiduelles
- Gestion contractuelle
-
Règlements municipaux
- Administration
- Animaux
- Avis public
- Déneigement
- Eau potable
- Élus et employés municipaux
- Emprunts
- Harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP)
- Installation septique
- Limites de vitesse et stationnement
- Sécurité incendie
- Services municipaux
- Taxation
- Autres
- Voir tout
- Urbanisme
-
Politiques et programmes
- Politique familiale et des aînés
- Politique de remboursement des frais de non-résidents
- Programme de subvention de couches lavables
- Langue française
- Politique de remboursement et d'annulation camp de jour
- Politique de remboursement et d'annulation des activités offertes dans la programmation des loisirs
- Programme d'intégration des enfants ayant des besoins particuliers au camp de jour
- Voir tout
- Politique d'achat local
- Programmation des loisirs
- Camp de jour
- Fêtes et événements
- Circuit patrimonial
- Rapports
- Le postillon
- Avis publics
- Séances du conseil
