Autres
-
Règlement no 2023-09 - Droit de préemption
Ajouté le
05-11-2025 -
Règlement no 2025-06 visant à édicter les modalités concernant la prise en charge par la municipalité de l'entretien estival et hivernal de voies privées ouvertes au public par tolérance
Ajouté le
05-06-2025 -
Règlement no 2022-14 - Relatif à l'adhésion de la municipalité de Champlain à l'entente relative à la cour municipale commune de la municipalité régionale de Mékinac
Ajouté le
28-11-2022 -
Règlement no 2022-13 - Portant sur le retrait du territoire de la municipalité de Champlain de la compétence de la cour municipale commune de la ville de Trois-Rivières
Ajouté le
28-11-2022 -
Règlement no 2016-03 - Modifiant le règlement 2009-12 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1
Ajouté le
02-05-2016
Trouver un document
Catégories
- Découvrir Champlain
- Le Champlainois
- Finances
- Élections municipales
- Collectes des matières résiduelles
- Gestion contractuelle
-
Règlements municipaux
- Administration
- Animaux
- Avis public
- Déneigement
- Eau potable
- Élus et employés municipaux
- Emprunts
- Harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP)
- Installation septique
- Limites de vitesse et stationnement
- Sécurité incendie
- Services municipaux
- Taxation
- Autres
- Voir tout
- Urbanisme
-
Politiques et programmes
- Politique familiale et des aînés
- Politique de remboursement des frais de non-résidents
- Programme de subvention de couches lavables
- Langue française
- Politique de remboursement et d'annulation camp de jour
- Politique de remboursement et d'annulation des activités offertes dans la programmation des loisirs
- Programme d'intégration des enfants ayant des besoins particuliers au camp de jour
- Voir tout
- Politique d'achat local
- Programmation des loisirs
- Camp de jour
- Fêtes et événements
- Circuit patrimonial
- Rapports
- Le postillon
- Avis publics
- Séances du conseil