Règlement de zonage
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Règlement no 2024-09 - visant à augmenter le coefficient d'emprise au sol maximum de la zone 124-R
Ajouté le
21-01-2025 -
Règlemetn no 2024-05 - visant à permettre plusieurs bâtiments principaux pour des usages agricoles
Ajouté le
23-10-2024 -
Premier projet de règlement 2024-09 - visant à augmenter le coefficient d'emprise au sol maximum de la zone 124-r
Ajouté le
22-10-2024 -
Règlement no 2024-04 - modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à modifier la zone 102-ZR
Ajouté le
27-06-2024 -
Règlement no 2023-02 - Visant à permettre l'implantation d'usages résidentiels et maisons mobiles à des fins agricoles dans les limites de la zone 221-A
Ajouté le
03-04-2023 -
Règlement no 2022-11 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à autoriser des usages résidentiels ayant des droits reconnus par la CPTAQ dans des zones forestières
Ajouté le
05-12-2022 -
Règlement no 2022-09 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à abolir la zone 227-C
Ajouté le
06-09-2022 -
Règlement no 2021-02 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à agrandir la zone industrielle 216-I et à créer une nouvelle zone 215-I et un nouvelle zone commercial 201-C au nord de l'autoroute 40 à la jonction de la route 359
Ajouté le
03-05-2021 -
Règlement no 2020-03 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 pour créer la zone 132-P
Ajouté le
04-05-2020 -
Règlement no 2019-05 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à autoriser les usages résidentiels dans les limites de la zone 230-A
Ajouté le
07-10-2019 -
Règlement no 2019-01 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la municipalité
Ajouté le
03-06-2019 -
Règlement no 2018-03 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à modifier les nomes applicables aux pentes de toit minimales dans les zones 121-R et 124-R
Ajouté le
06-08-2018 -
Règlement no 2018-05 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à régir les constructions et les usages dans les zones à risque de glissement de terrain
Ajouté le
09-07-2018 -
Règlement no 2017-06 - Autoriser l'usage «Site de traitement des eaux usées» faisant partie de la classe «Public et communautaire» dans la zone 219-A
Ajouté le
05-02-2018 -
Règlement no 2017-02 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03
Ajouté le
01-05-2017 -
Règlement no 2016-02 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 - Affichage
Ajouté le
06-06-2016 -
Règlement no 2016-01 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 afin de permettre l'agrandissement d'une résidence en zone à risque d'inondation
Ajouté le
02-05-2016 -
Règlement no 2015-01 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03
Ajouté le
04-05-2015 -
Règlement no 2014-04 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03
Ajouté le
16-06-2014 -
Règlement no 2012-03 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 - Agrandir la zone 122-R afin d'y autoriser les habitations multifamiliales d'un maximum de 8 logements. Il modifie également le coefficient d'occupation du sol pour les zones 121-R et 122-R
Ajouté le
07-11-2012 -
Règlement no 2011-02 - Modifiant le règlement de zonage 2009-03 - Modification grille zone 120
Ajouté le
06-06-2011 -
Règlement no 2009-03 - Zonage
Ajouté le
06-04-2009
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