Règlements d'urbanisme
Les textes des règlements accessibles en ligne sont des versions administratives. En cas de disparité, la version officielle contenue au livre des règlements de la Municipalité a préséance.
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Plan d'urbanisme
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Règlement no 2022-10 - Modifiant le plan d'urbanisme 2009-02 visant à reconnaître les usages résidentiels ayant un droit reconnu par la CPTAQ dans l'affectation forestière.
Ajouté le
07-11-2022 -
Règlement no 2022-08 - Modifiant le plan d'urbanisme 2009-02 visant à abolir l'affectation «conservation» dans la partie nord-est de la municipalité
Ajouté le
06-09-2022 -
Règlement no 2022-07 - Modifiant le plan d'urbanisme 2009-02 visant à permettre des usages récréotouristiques dans l'affectation publique située dans le périmètre d'urbanisation de la municipalité.
Ajouté le
11-07-2022
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Règlement no 2022-10 - Modifiant le plan d'urbanisme 2009-02 visant à reconnaître les usages résidentiels ayant un droit reconnu par la CPTAQ dans l'affectation forestière.
Ajouté le
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Programme de revitalisation
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Règlement no 2021-08 - Abolissant le règlement 2016-04 visant à fixer les conditions et montants d'un programme de revitalisation
Ajouté le
20-12-2021 -
Règlement no 2016-04 - Visant à remplacer le règlement 2007-06 pour fixer les conditions et montants d'un programme de revitalisation
Ajouté le
06-09-2016 -
Règlement no 2014-02 - Modifiant le règlement 2007-06 revitalisation
Ajouté le
27-02-2014
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Règlement no 2021-08 - Abolissant le règlement 2016-04 visant à fixer les conditions et montants d'un programme de revitalisation
Ajouté le
- Règlement sur les dérogations mineures
- Règlement de construction
- Règlement de lotissement
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Règlement de zonage
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Règlement no 2024-09 - visant à augmenter le coefficient d'emprise au sol maximum de la zone 124-R
Ajouté le
21-01-2025 -
Règlemetn no 2024-05 - visant à permettre plusieurs bâtiments principaux pour des usages agricoles
Ajouté le
23-10-2024 -
Premier projet de règlement 2024-09 - visant à augmenter le coefficient d'emprise au sol maximum de la zone 124-r
Ajouté le
22-10-2024
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Règlement no 2024-09 - visant à augmenter le coefficient d'emprise au sol maximum de la zone 124-R
Ajouté le
- Règlement sur les PIIA
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Règlement sur les usages conditionnels
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Règlement no 2017-03 - Modifiant le règlement 2009-07 sur les usages conditionnels
Ajouté le
01-05-2017 -
Règlement no 2014-05 - Modifiant le règlement 2009-07 sur les usages conditionnels
Ajouté le
19-06-2014 -
Règlement no 2010-02 - Amendant le règlement 2009-07 sur les usages conditionnels afin d'assujettir le lot numéro P-115 (1006, rue Notre-Dame) situé dans la zone CR-128
Ajouté le
12-07-2010
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Règlement no 2017-03 - Modifiant le règlement 2009-07 sur les usages conditionnels
Ajouté le
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