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 Date
   
Règlement 2024-02 -  tarification des services municipaux

 
Règlement 2024-01 - adoption du règlement 2024-01 visant à fixer le taux des taxes et les tarifs pour les services municipaux pour l'année 2024

 
   
Règlement 2023-09 - droit de préemption


   
Règlement 2023-08 concernant les frais de représentation et de déplacement des élus et des employés municipaux.

 
   
Règlement 2023-07 modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à contingenter les élevages porcins.

 
 
Règlement 2023-06 modifiant le règlement 2009-12 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgences 9-1-1

 
Règlement 2023-05 modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à agrandir la zone 224-A


 
Règlement 2023-04 concernant les avis publics de la municipalité


 
  Règlement 2023-03 visant à réglementer la démoliton partielle ou totale de certains bâtiments de la municipalité de Champlain



  Règlement 2023-02 visant à permettre l'implantation d'usages résidentiels et maisons mobiles à des fins agricoles dans les limites de la zone 221-A  
 
Règlement 2023-01 visant à fixer le taux des taxes et les tarifs pour les services municipaux pour l'année 2023

 
 
Règlement 2022-14 relatif à l'adhésion de la municipalité de Champlain à l'entente relative à la cour municipale commune de la municipalité régionale de Mékinac

 
 
Règlement 2022-13 portant sur le retrait du territoire de la municipalité de Champlain de la compétence de la cour municipale commune de la ville de Trois-Rivières

 
 
Règlement 2022-12 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Champlain

 
 
Règlement 2022-11 modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à autoriser des usages résidentiels ayant des droits reconnus par la CPTAQ dans des zones forestières



 
Règlement 2022-10 modifiant le plan d'urbanisme 2009-02 visant à reconnaiître les usages résidentiels ayant un droit reconnu par la CPTAQ dans l'affectation forestière.


   
Règlement 2022-09 modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à abolir la zone 227-C

 
   
Règlement 2022-08 modifiant le plan d'urbanisme 2009-02 visant à abolir l'affectation «conservation» dans la partie nord-est de la municipalité

   
Règlement 2022-07 modifiant le plan d'urbanisme 2009-02 visant à permettre des usages récréotouristiques dans l'affectation publique située dans le périmètre d'urbanisation de la municipalité.

 
   
Règlement 2022-06 de délégation du pouvoir d'autoriser des dépenses et conclure des contrats au directeur-général et secrétaire-trésorier et aux employés municipaux

 
 
Règlement 2022-05 modifiant le règlement 2021-07 décrétant une dépense et un emprunt d'un montant maximum de 126 048 $ afin de financer les travaux de mise en forme et de pavage de place Boisvert 

 
   
Règlement 2022-04 modifiant le règlement 2006-03 sur l'utilisation de l'eau potable

 
Règlement 2022-03 édictant le code d'éthique et de déontologie des élu-es municipaux

 
Règlement 2022-02 décrétant des travaux de réfection de la route Marchand et un emprun d'un montant de 1 402 200 $

 
 
Règlement 2022-01 visant à fixer le taux des taxes et les tarifs pour les services municipaux pour l'année 2022

 
 



Règlement 2021-08 abolissant le règlement 2016-04 visant à fixer les conditions et montants d'un programme de revitalisation

 
 
Règlememt 2021-07 décrétant une dépense de 109 990.16 $ et un emprunt de 109 990.16 $ pour les travaux de mise en forme et de pavage de place Boisvert

 
 
Règlement 2021-06 modifiant le règlement 2018-08 de gestion contractuelle

 
Règlement 2021-05 modifiant le règlement 2009-08 sur les plans d'implantation et d'intégration architectural (PIIA) pour soustraire les zones 215-C, 215-I et 216-I

 
 
Règlement 2021-04 modifiant le règlement de zonage 2009-03 pour autoriser des usages du groupe hébergement et restauration dans la zone 125-P

    à venir
 
Règlement 2021-03 modifiante le plan d'urbanisme 2009-02 visant à agrandir l'affection industrielle au nord de l'autoroute 40

 
 
Règlement 2021-02 modifiant le règlement de zonge 2009-03 visant à agrandir la zone industrielle 216-I et à créer une nouvelle zone 215-I et un nouvelle zone commercial 201-C au nord de l'autoroute 40 à la jonction de la route 359

 
 
Règlement 2021-01 visant à fixer le taux des taxes et le montant des tarifs municipaux pour l'année 2021

 

Règlement 2020-RM-001 visant à harmoniser la sécurité publique et la protection des propriétés

 
 
Règlement 2020-03 modifiant le règlement de zonage 2009-03 pour créer la zone 132-P

 
 
Règlement 2020-02 décrétant une dépense de 2 212 200 $ et un emprunt d'un  montant  maximum de                2 212 200 $ pour les travaux de réfection de la route Sainte-Marie,
averc modification résolution 2020-04-054

 
 
Règlement 2020-01 visant à fixer le taux des taxes et le montant des tarifs municipaux pour l'année 2020

 
 
Règlement 2019-05 modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant  à autoriser les usages résidentiels dans les limites de la zone 230-A

 
Règlement 2019-04 visant à régir l'entretien des installations septiques ayant un traitement tertiaire par rayonnement ultraviolet

 
Règlement 2019-03 modifiant le règlement 98-04 visant à régier le stationnement des véhicules récréatifs et des véhicules lourds

 
 
Règlement 2019-02 concernant le déneigement en milieu résidentiel

 03-06-2019
Règlement 2019-01 -  modifiant le règlement de zonge 2009-03 visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la municipalié


 
Règlement 2018-09 visant à fixer le taux des taxes et le montant des tarifs municipaux pour l'année 2019

 
Règlement 2018-08 sur la gestion contractuelle

 
Règlement 2018-07 établissant le traitement des élus municipaux et remplaçant le règlement 2006-05

 
   
Projet de règlement 2018-06 adopté le 9 juillet 2018 modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à agrandir la zone industrielle 216-I et à créer une nouvelle zone industrielle 215-I au nord de l'autoroute 40 à la jonction de la route 359
 projet
 09-07-2018
Règlement 2018-05 modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à régir les constructions et les usages dans les zones à risque de glissement de terrain

 
   Règlement 2018-04 abandon des procédures
 06-08-2018
Règlement 2018-03 modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à modifier les nomes applicables aux pentes de toit minimales dans les zones 121-R et 124-R

 
 
Règlement 2018-02 modifiant le règlement 2009-10 sur les permis et certificats


   
Règlement 2018-01 sur l'éthique et la déontologies des élus municipaux

   Règlement 2017-07 visant à fixer le taux des taxes et le montant des tarifs municipaux pour l'année 2018

 
 05-02-2017
 Règlement 2017-06 : autoriser l'usage «Site de traitement des eaux usées» faisant partie de la classe «Public et communautaire» dans la zone 219-A





 
Règlement 2017-05 décrétant une dépense de 1 586 678 $ et un emprunt de 1 130 108 $ pour la réfection et l'agrandissement du Centre du Tricentenaire.

**le présent règlement abroge le règlement 2016-08

 
 
Règlement 2017-04 relatif à la constitution d'un service de sécurité incendie

 
 
Règlement 2017-03 modifiant le règlement sur les usages conditionnels 2009-07

 
 01-05-2017  Règlement 2017-02 modifiant le règlement de zonage 2009-03









 
Règlement 2017-01 modifiant le plan d'urbanisme 2009-02 pour agrandir l'affectation publique au Centre du Village

 
 
Règlement 2016-08 décrétant une dépense de 970 524 $ et un emprunt de 512 937 $ pour la réfection du Centre du Tricentenaire

 
 
Règlement 2016-07 visant à fixer le taux des taxes et le montant des tarifs pour les services municipaux pour l'année 2017

 
Règlement 2016-06 visant à modifier le règlement sur l’éthique et la déontologie des employés municipaux

 
  Règlement 2016-05 visant à modifier le règlement sur l’éthique et la déontologie des élus municipaux

 
 
R
èglement 2016-04 visant à remplacer le règlement 2007-06 pour fixer les conditions et montants d’un programme de revitalisation

 
 
Règlement 2016-03 modifiant le règlement 2009-12 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1

 
 
Règlement 2016-02 modifiant le règlement de zonage 2009-03 - Affichage

 02-05-2016
Règlement 2016-01 modifiant le règlement de zonage 2009-03 afin de permettre l'agrandissement d'une résidence en zone à risque d'inondation

 
Règlement 2015-07 visant à fixer le taux des taxes et le montant des tarifs pour les services municipaux pour l'année 2016

 
 
Règlement 2015-06 visant à modifier le règlement 98-04 pour interdire le stationnement sur le quai de 23 h à 5 h

 
 
Règlement 2015-05 visant à modifier le règlement 98-03 constituant un comité consultatif d'urbanisme

  Règlement 2015-04 visant à fixer des limites de vitesse sur le territoire de la municipalité

 
  Règlement 2015-03 visant à fixer la limite de vitesse sur la rue Marsolet

 
 7 avril 2015 Règlement 2015-02 modifiant le règlement 2009-10 sur les permis et certificats



 4 mai 2015  Règlement 2015-01 modifiant le règlement de zonage 2009-03

 
 7 avril 2015 Règlement 2014-07 visant à fixer le taux des taxes et le montant des tarifs pour les services municipaux

 07 juillet 2014 Règlement 2014-06 modifiant le règlement 2009-09 sur les dérogations mineures

 
 19 juin 2014 Règlement 2014-05 modifiant le règlement 2009-07 sur les usages conditionnels

 
 19 juin 2014 Règlement 2014-04 modifiant le règlements 2009-03 règlement de zonage

 
 4 mars 2014  Règlement 2014-03 modifiant le règlement  2011-11 code d'éhtique des élus municipaux

 4 mars 2014 Règlement 2014-02 modifiant le règlement  2007-06 revitalisation

 23 janvier 2014  Règlement 2014-01 visant à fixer le taux des taxes et le montant des tarifs pour les services municipaux pour l'année 2014

 
 1er octobre 2013 Règlement 2013-08 relatif à la prévention incendie

 
11 mars 2013 Règlement 2013-03 visant à modifier le règlement 2012-05 décrétant une dépense et un emprunt pour la réalisation d'un système de traitement des eaux usées de la rue jacob

 
4 mars 2013  
Règlement 2013-02 visant à créer
une réserve financière pour la réfection de la route ste-marie
 
4 février 2013  
Règlement 2013-01 : modification des tarifs pour l'émission des permis et certificats

 
6 juin 2011  Modification grille zone 120


 
16 mai 2011  Règlement sur les animaux


 

 CARTES

Plan d'urbaniste affectation



   zonage : carte 2


 
   zonage : carte 1


   Plan d'urbanisme : Carte 5
équipements et infrastructures


   Plan d'urbanisme : Carte 4.2
utilisation du sol
périmètre urbain


   Plan d'urbanisme : Carte 4.1
utilisation du sol
périmètre urbain

   Plan d'urbanisme : Carte 3
milieu forestier

   Plan d'urbanisme : Carte 2
pédologie et
hydrographie

 
   Plan d'urbanisme : Carte 1
localisation territoire


 
6 avril 2009 
 Plan d'urbanisme - 2009-02
 ORIGINAL

 
 modification du plan d'urbanisme règlement 2017-01

Agrandissement de  l'affectation publique au coeur du village

 
 modification du plan d'urbanisme  règlement 2021-03

Agrandissement de l'affctation industrielle au nord de l'autoroute 40
 
 modification du plan d'urbanisme règlement 2022-07

permettre des usages récréotouristiques dans l'affectation publique située dans le périmètre d'urbanisation de la municipalité
 
 modification du plan d'urbanisme règlement 2022-10

visant à reconnaître les usages résidentiels ayant des droits reconnus par la CPTAQ dans l'affectation «Forestière»

 
 
6 avril 2009 


Règlement zonage - 2009.03
 ORIGINAL 


 
 modification règlement de zonage règlement 2011-02

autoriser les services de pension et de toilettage d'animaux dans la zone 120-CR
 modification règlement de zonage règlement 2012-03

agrandir la zone 122-R afin d'y autoriser les habitations multifamiliales d'un maximum de 8 logements.  il modifie également le coefficient d'occupation du sol pour les zones 121-R et 122-R

 
 modification règlement de zonage règlement 2014-04 

inclure l'usage d'atelier d'usinage et d'atelier de fabrication de fer ornemental dans la classification des usages.  il a aussi pour objet d'agrandir la zone 110-R et d'y autoriser l'usage d'atelier d'usinage et d'atelier de fabrication de fer ornemental

 
 modification règlement de zonage  règlement 2015-01

agrandir la zone 121-R afin d'y restreindre les usages résidentiels aux habitations unifamiliales et bi familiales

 
 modification règlement de zonage règlement 2016-01

accorder une dérogation pour permettre l'agrandissement d'une résidences en zone à risque d'inondation 

 
 modification règlement de zonage  règlement 2017-02

modifier la marge latéral des habitations unifamiliales jumelées dans les zones 121-R et 124-R, régir l'installation des roulottes dans les zones où elles sont autorisées, autoriser l'usage de transformation de produits alimentaires dans la zone 232-RU et agrandir la zone 125-P

 
 modification règlement de zonage règlement 2017-06

dans la zone 219-A, l'usage «Site de traitement des eaux usées» faisant partie de la classe «Public et communautaire» est autorisé




 modification règlement de zonage  règlement 2018-03

modifier les normes applicables aux pentes de toit minimales dans les zones 121-R et 124- R

 
 modification règlement de zonage règlement 2018-05

régir les constructions et les usages dans les zones à risque de glissement de terrain
 
 
 modification règlement de zonage règlement 2019-01

modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la municipalité 




 modification règlement de zonage
règlement 2019-05

modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à autoriser les usages résidentiels dans les limites de la zones 230-A

 

 modification règlement de zonage
règlement 2020-03

modifiant le règlement de zonage 2009-03 pour créer la zone 132-P


 
 modification règlement de zonage  règlement 2021-02

modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant à agrandir la zone industrielle 216-I et à créer une nouvelle zone 215-I et une nouvelle zone commerciale 215-C au nord de l'autoroute 40 à la jonction de la route 359

 
 modification règlement de zonage règlement 2022-09

modifiant le règlement de zonage 2009-03 visant  à abolir la zone 227-C
 
 
 modification règlement de zonage  règlement 2022-11

visant à autoriser les usages résidentiels ayant des droits reconnus par la CPTAQ dans l'affectation «forestière»

 
 modification règlement de zonage règlement 2023-02

visant à permetttre l'implantation d'usages résidentiels et maisons mobiles à des fins agricoles dans les limites de la zone 221-A
 
 modification règlement de zonage
 règlement 2023-05

visant à agrandir la zone 224-A

 
 
modification règlement de zonage

 règlement 2023-07

visant à contigenter les élevages porcins



 6 avril 2009

 
Règlement lotissement -
 2009-04
 ORIGINAL

 
     
     
     
 
6 avril 2009


R
èglement construction - 
2009-05
 ORIGINAL 

 
6 avril 2009   
Règlement condition émission
permis de construction -
 2009-06
 
ORIGINAL



 
6 avril 2009   
Règlement usage conditionnels - 2009-07
ORIGINAL

 
 modifié le 12 juillet 2010 règlement 2010-02

ajout de la section 6 - usage

«poste d'essence»

 
 modifié le 1er mai 2017 règlement 2017-03

assujettir les usages faisant partie du sous-groupe «Atelier artisanal, faible incidence» dans la zone 232-RU
 
 

6 avril 2009


Règlement plan d'implantation et d'intégration architectural -
- 2009-08
 ORIGINAL
 

 

6 avril 2009 


Règlement dérogations mineures - 2009-09
ORIGINAL
 
 
  modifié le 4 février 2013 `règlement 2013-01 modification des tarifs
 modifié le 7 juillet 2014


règlement 2014-06

 
 
 6 avril 2009 

 
R
èglement permis et certificat -
2009-10 
 ORIGINAL


 
 modification règlement permis et certificats
 règlement 2013-01


 

  modification règlement permis et certificats

 règlement 2015-02  
 modification règlement permis et certificats
règlement 2018-02


Ajout section 8 :  dispositions relatives aux déclarations de travaux

 

   
 modification règlement permis et certificat règlement 2019-01

Ajout du texte suivant «l'aménagement d'un poulailler et d'un parquet extérieur»  à l'article 6 du règlement 2009-10


 
Règlement 2006-03 sur l'utilisation de l'eau potable